Dernière mise à jour : 24 juin 2025
Le présent site web est édité par :
Sustainable Pulse
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros
Siège social : 45 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
RCS Paris : 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00010
Code APE : 6201Z
TVA intracommunautaire : FR12 123456789
Directeur de la publication : Jean Dupont
Contact : [email protected]
Téléphone : +33 1 42 86 87 88
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site web sustainable-pulse.com ainsi que les services proposés par Sustainable Pulse.
L'accès au site et son utilisation sont soumis au respect des présentes CGU. En naviguant sur le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter sans réserve.
Sustainable Pulse se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à sa charge.
Sustainable Pulse s'efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de force majeure ou de maintenance. Nous ne garantissons pas l'absence d'interruptions ou d'erreurs dans l'accès au site.
Sustainable Pulse se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, notamment pour :
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme à sa destination et aux présentes CGU. Il est autorisé à :
Il est strictement interdit de :
Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent à Sustainable Pulse ou à ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sustainable Pulse.
Sustainable Pulse s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site.
Les informations sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Sustainable Pulse n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.
Sustainable Pulse propose des services de développement web, création de sites internet, applications mobiles, et solutions e-commerce. Les conditions spécifiques de ces services font l'objet de contrats séparés.
Nous proposons également des services de conseil en stratégie digitale, référencement naturel (SEO), et accompagnement technique. Les modalités sont définies dans des devis personnalisés.
Des formations aux technologies web peuvent être proposées. Les conditions particulières sont précisées dans les conventions de formation.
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
En utilisant le site, l'utilisateur consent au traitement de ses données personnelles dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité.
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser l'audience. Pour plus d'informations, consultez notre Politique des Cookies.
L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies, mais cela peut affecter le fonctionnement du site.
Sustainable Pulse ne saurait être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
La responsabilité de Sustainable Pulse ne peut être engagée en cas de :
L'utilisateur est responsable de l'utilisation qu'il fait du site et s'engage à respecter les présentes CGU. Il est également responsable de la sécurité de son matériel informatique et de ses identifiants de connexion.
Sustainable Pulse respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et demande à ses utilisateurs de faire de même.
Si vous pensez qu'un contenu du site porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, contactez-nous immédiatement à l'adresse : [email protected]
Nous examinerons votre demande et prendrons les mesures appropriées dans les plus brefs délais.
Sustainable Pulse se réserve le droit de résilier ou suspendre l'accès au site à tout utilisateur qui ne respecterait pas les présentes CGU, sans préavis et sans indemnité.
L'utilisateur peut cesser d'utiliser le site à tout moment.
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour tout litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes CGU, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles par une décision de justice, les autres stipulations gardent toute leur force et leur portée.
Le fait pour Sustainable Pulse de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes conditions.
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
Pour toute question relative aux présentes CGU ou réclamation concernant l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter :
Nous nous engageons à répondre à toute demande dans un délai de 72 heures ouvrées.